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Pour accélérer son plan Marche, la métropole de Bordeaux a lancé un grand programme de désencombrement des trottoirs. Un ...
Afin de loger les sans-abri, la ville fédère divers partenaires – métropole, Etat, associations, bailleurs – et agit sur ...
Un arrêté du 13 février a pour objet d'homologuer les nouveaux modèles de panonceaux à apposer, durant toute la durée de classement valable cinq ans, par les exploitants des hébergements ...
Un arrêté du 3 mars définit les conditions d'hygiène et de sécurité nécessaires à l'accueil des animaux de compagnie en EHPAD et résidence autonomie.L'article 26 de la loi n° 2024-317 du 8 ...
Le rapport confié par le gouvernement à Boris Ravignon, publié en mai 2024, tente de chiffrer le coût des normes et de ...
Le "redressement des comptes publics" est depuis plusieurs mois la principale préoccupation de Bercy, alors que le déficit ...
Une récente décision de justice donne des sueurs froides aux collectivités qui exercent la compétence Gemapi. Une communauté ...
La Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté de 2018 a introduit une contractualisation entre l’Etat ...
Pour le sociologue Claude Poissenot, les bibliothèques, compte tenu de leur diversification et des évolutions sociétales, ne ...
Le financement de l’enseignement privé par les collectivités territoriales est complexe. Entre le flou des textes qui ...
Réponse du ministère chargé des Transports : Les transports étaient responsables en 2022 de 31 % des émissions françaises de ...
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